Puis-je obtenir un prêt RS&DE si nous avons préparé notre demande à l'interne?

Refusé. Une entreprise de logiciels canadienne stable nous a présenté une demande de RS&DE agressive, préparée à l'interne, et nous ne pouvions pas compter sur sa survie à un examen de l'ARC. Un prêteur ne creusera pas profondément pour prouver qu'une demande d'apparence faible est valide. Si votre demande est la garantie, elle doit paraître finançable à première vue.

La situation

Une entreprise de logiciels en phase de croissance, opérant depuis bien plus de cinq ans, nous a demandé de financer sa demande de RS&DE accumulée, avec un crédit remboursable attendu se situant entre 150 000 $ et 250 000 $. Beaucoup de choses semblaient correctes. Les revenus étaient stables. Ils avaient récemment réduit leurs coûts. Ils détenaient entre 1,5 M$ et 2,5 M$ de dettes de la BDC, un prêt de l'ère COVID à des conditions favorables. Leur historique de dépôt de RS&DE était impeccable.

La demande a été préparée à l'interne et déposée par leurs comptables.

Notre analyse

Le prêt de la BDC n'était pas le problème. C'était une dette patiente et bien tarifée, et nous sommes habitués à siéger aux côtés de la BDC en vertu d'un accord d'intercréancier.

Le problème était l'actif. Lorsque nous prêtons contre la RS&DE, la demande est la garantie. La question est donc simple : si l'ARC examine cette demande, quelle part en survit ?

Trois choses nous inquiétaient.

La demande diminuait. Ils avaient réduit leur personnel, de sorte que la demande accumulée diminuait.

Les mauvaises personnes étaient incluses. La demande incluait du personnel de direction et d'opérations sans expérience en développement de logiciels. L'ARC ne voit souvent pas cela d'un bon œil.

La part du travail était très élevée. Plus de 80 % de tous les coûts de main-d'œuvre étaient réclamés. Pour une entreprise opérant depuis si longtemps, c'est beaucoup. Les entreprises de logiciels matures ont des employés aux ventes, au support, aux finances et à l'administration, et la plupart d'entre eux ne font pas de développement expérimental.

Rien de tout cela ne prouve que la demande était erronée. Elle aurait pu passer un examen intacte. Mais voici ce que les fondateurs ne voient pas : un prêteur est très peu susceptible de faire l'effort de le découvrir. Cela signifierait reconstruire le dossier technique nous-mêmes, projet par projet et personne par personne. Si une demande semble faible, nous ne creusons pas. Nous passons.

La préparation interne n'est pas le problème en soi. Si vous avez une réelle expertise interne et que l'ARC a examiné votre demande au cours des trois dernières années, cet historique fait le travail pour vous. Cette entreprise avait un dossier impeccable, mais aucun examen récent pour montrer que son approche tenait la route.

L'inconvénient est également important pour l'emprunteur. Si l'ARC réduit une demande après que nous ayons avancé des fonds, le prêt ne diminue pas avec elle. Et un examen prend du temps : l'ARC traite généralement une demande remboursable en cours d'examen dans les 180 jours civils (ARC : Après avoir demandé, à partir de 2026).

La décision

Refusé. Non pas à cause de la dette, des revenus ou des réductions de coûts, mais parce que nous ne pouvions pas compter sur l'actif.

Nos avances varient généralement de 70 % à 100 % du crédit remboursable attendu, et l'écart en dessous de 100 % est un coussin contre les ajustements de l'ARC. Un coussin gère les ajustements normaux. Il ne peut pas couvrir une demande où une grande partie est sujette à contestation.

Que faire à la place

1. Faites préparer ou examiner la demande par un préparateur de RS&DE expérimenté avant de vous y fier pour le financement, à moins que vous n'ayez une expertise interne avérée et un examen de l'ARC au cours des trois dernières années.
2. Soyez conservateur quant aux personnes incluses dans la demande. Incluez les personnes effectuant un travail admissible. Laissez de côté le personnel de direction et d'opérations, à moins que leur travail ne soit véritablement admissible.
3. Conservez des preuves du travail et du temps. Documentez le travail technique et conservez des registres des heures que chaque personne a consacrées aux projets de RS&DE, afin de pouvoir justifier chaque nom et chaque heure si l'ARC le demande.